Le règlement intérieur


Règlement intérieur (Vous pouvez le consulter ci-dessous ou le télécharger ici)
Mise à jour juin 2016
L’école de musique de Carbonne et du Volvestre fonctionne sous l’autorité d’un Conseil
d’Administration qui détermine les orientations artistiques et culturelles, lesquelles sont
mises en oeuvre par l’équipe pédagogique dirigée par la professeure coordinatrice.
Cette dernière est en charge de l’application du présent règlement. Responsable de
l’organisation des cours et du bon fonctionnement de l’école de musique, elle est
l’interlocutrice directe des professeurs avec lesquels elle bâtit les projets pédagogiques de
l’année qu’elle soumet au Conseil d’Administration.
1. Inscription aux cours
Toute participation aux cours de musique donne lieu au paiement de frais d’inscription dont
le montant est fixé par le Conseil d’Administration et annexé au présent document. Ils
couvrent la période du 1er septembre au 31 août suivant.
Le montant de cette somme reste acquis même en cas d’abandon ou d’exclusion.
Les inscriptions se font au secrétariat de l’école de musique, aux jours et heures
d’ouverture publiés par voie de presse et affichage local. Les représentants légaux des
élèves mineurs devront remplir les autorisations figurant en annexe du présent règlement.
Les inscriptions en cours d’année prennent effet à compter du premier jour du mois
suivant.
1.1. Tarif des cours
Les tarifs sont différents selon que l’élève suit un cours collectif ou individuel. Ils sont
dégressifs pour une même famille (voir tarifs en annexe).
Le nombre annuel de semaines de cours correspond à l’année scolaire. Le coût est réparti
sur dix mois et payable quel que soit le nombre effectif de cours suivis dans le mois.
1.2. Modalités de paiement
Les paiements sont regroupés par famille adhérente et sont réglables à l’année lors de
l’inscription.
Trois options sont possibles :
• soit 1 chèque pour l’année ;
• soit 3 chèques datés du jour de l’inscription pour les périodes “septembre à
décembre”,“janvier à mars” et “avril à juin”, lesquels seront encaissés en début de
chaque période, soit septembre, janvier et avril) ;
• soit 10 chèques datés du jour de l’inscription pour chaque mois, lesquels seront
encaissés en début de chaque mois.
Les frais d’inscription seront inclus dans le montant du 1er chèque.
L’élève ne pourra pas suivre les cours tant que le paiement n’aura pas été effectué.
Le Bureau s’assure du paiement effectif de chaque élève. Le professeur est tenu de ne
donner des cours qu’à des élèves inscrits.
2. Locaux et matériel
Les cours sont dispensés exclusivement dans les locaux de l’école de musique. Ces locaux,
mis à la disposition des professeurs, sont ouverts et utilisés sous leur entière
responsabilité. Ces derniers veillent en toutes circonstances à la sécurité des personnes et
des biens.
Chaque enseignant dispose d’un jeu de clés qui lui sera confié lors de la signature et pour
la durée de son contrat. A terme il devra les remettre en mains propres au président.
Élèves, parents et professeurs accèdent aux locaux par la porte principale. La sortie de
secours doit rester libre d’accès en permanence.
Salles de cours et bureaux non occupés doivent demeurer fermés à clé. La dernière
personne responsable quittant les lieux s’assure que portes et fenêtres sont, elles aussi,
fermées à clé.
Les professeurs et les élèves sont tenus de respecter le matériel mis à leur disposition.
Celui-ci, propriété exclusive de l’école de musique, ne doit pas sortir des locaux sauf en cas
de besoin lors de manifestations ou de concerts organisés par l’école de musique.
Toute dégradation matérielle ou dysfonctionnement observé sera signalé sans délai au
président ou à la professeure coordinatrice par le professeur concerné.
Le téléphone mis à disposition des élèves et des professeurs est strictement réservé aux
besoins du service et à la sécurité des personnes.
Le matériel individuel mis à la disposition des élèves et des professeurs est sous la
responsabilité de l’utilisateur désigné qui en assure le bon état général et l’entretien
courant.
3. Organisation des cours
3.1. Période de travail
L’école de musique dispense ses cours en suivant le calendrier scolaire. Lorsque les
vacances débutent en milieu de semaine, les cours de fin de semaine sont assurés. Pendant
les périodes de vacances, l’école de musique cesse les cours.
Les cours individuels correspondant à un jour férié seront assurés ou reportés. Les cours
collectifs seront annulés.
Sur proposition d’un professeur et après accord du Bureau, des cours peuvent être
proposés, à titre exceptionnel, durant les périodes de vacances scolaires.
Les cours se répartissent ainsi :
• cours individuels d’instruments ;
• cours collectifs d’éveil et de formation musicale ;
• cours de musique d’ensemble et orchestres.
L’organisation des cours repose sur un planning hebdomadaire défini en début d’année
scolaire.
Les professeurs tiennent à jour une feuille de présence de leurs élèves et la remettent à la
coordinatrice en fin de trimestre. D’autre part, ils remplissent une fiche mensuelle précisant
leur nombre d’heures de travail hebdomadaire.
3.2. Éveil et initiation musicale
Des ateliers d’éveil sont ouverts pour les enfants scolarisés en grande section de maternelle
ou en CP.
3.3. Formation musicale
Les cours de formation musicale s’adressent aux enfants à partir du CE1. Ils sont
obligatoires pour tous les élèves issus de l’école élémentaire et du collège. L’organisation
générale de ces cours est définie par le collège des professeurs, sous la responsabilité de la
coordinatrice.
Celle-ci peut être amenée à modifier l’organisation des cours collectifs durant l’année.
Des absences répétées et non justifiées du cours de formation musicale entraînent
l’exclusion du cours d’instrument.
3.4. Pratique individuelle d’un instrument
Les cours d’instruments sont ouverts aux enfants à partir du CE1 et aux adultes.
La durée des cours individuels est fixée à 30 minutes, ou 20 minutes pour les débutants,
mais peut être aménagée selon les besoins et sur proposition du professeur ou les souhaits
du responsable légal de l’élève. Dans ce cas, les tarifs sont recalculés au prorata du temps.
3.5 Ensembles musicaux
Les classes d’orchestre sont obligatoires pour les élèves qui suivent les cours d’instrument
(exceptés piano et guitare) dès que leur niveau est jugé suffisant par leur professeur.
De même, l’accès à l’atelier jazz ou à l’ensemble de guitares est laissé à l’appréciation du
professeur.
3.6 Discipline
Les élèves sont tenus d’avoir une attitude respectueuse du travail en cours, du professeur
et des autres élèves.
Certaines attitudes sont incompatibles avec le bon fonctionnement du cours et l’efficacité
visée, par exemple :
• se lever sans y être invité ;
• manger pendant le cours ;
• faire du bruit en classe ou dans le hall d’accueil ;
• jouer avec le matériel ;
• utiliser son portable.
L’utilisation du téléphone portable est strictement interdite. Pendant les cours et les
examens, ils doivent être éteints et rangés dans les sacs.
Le professeur peut, au besoin, confisquer le téléphone portable d’un élève. En accord avec
le Bureau, il se réserve le droit de sanctionner les élèves perturbateurs.
4. Absences
4.1 Absences des élèves
Du fait des plannings des professeurs, les horaires fixés en début d’année d’un commun
accord entre le professeur et l’élève (ou ses parents) doivent être respectés. Le professeur
devra rattraper les cours s’il a été prévenu 48h à l’avance, sauf en cas d’abus manifeste.
Trois absences successives et non justifiées sont assimilées à un abandon et entraîne, de
fait, la radiation de l’intéressé(e).
4.2. Absences des professeurs
En cas d’absence, le professeur prévient ses élèves et la coordinatrice ou le président dans
les meilleurs délais. Le cours est alors reporté.
L’école de musique demande instamment aux parents de s’assurer de la présence du
professeur avant de laisser les enfants. En tout état de cause, elle ne saurait être tenue
responsable des élèves qui seraient ainsi livrés à eux-mêmes.
En dehors des horaires des cours, les élèves demeurent sous la responsabilité exclusive de
leurs parents.
5. Abandon – Exclusion
5.1. Abandon
Sauf cas de force majeure, le président doit être prévenu par écrit un mois franc avant la
date du départ de l’élève.
5.2. Exclusion
En cas de problème de discipline ou de manquement à l’obligation d’assiduité, le Bureau
peut, en accord avec les professeurs, exclure temporairement ou définitivement l’élève en
cause.
5.3. Restitution des chèques de paiements
Dans les deux cas ci-dessus (abandon et exclusion), et quel qu’en soit le motif, le départ
d’un élève en cours d’année crée de sérieuses difficultés de gestion. C’est pourquoi le
paiement intégral des trois mois suivant la date d’abandon ou d’exclusion sera exigé. Les
chèques correspondant aux mois suivants seront restitués ou détruits.
6. Communication avec les familles
Des informations sur la vie de l’école (auditions et concerts, sorties, Assemblée Générale,
examens) sont régulièrement communiquées aux familles par différentes voies : panneau
d’information à l’école, blog (www.emcv107.fr), papier remis aux enfants, mail ou courrier
postal. Les parents sont invités à les consulter régulièrement.
7. Modification et diffusion du règlement intérieur
La coordinatrice est chargée de l’application du règlement intérieur ainsi que de sa diffusion
auprès des élèves, des parents d’élèves et des professeurs.
Un exemplaire du règlement intérieur est remis à l’élève ou à son responsable légal lors de
l’inscription.
Après concertation avec les professeurs, toute modification proposée par la coordinatrice
est soumise à l’approbation du Conseil d’Administration.